{"id":4692,"date":"2013-04-23T08:06:31","date_gmt":"2013-04-23T12:06:31","guid":{"rendered":"http:\/\/www.ac3m.org\/?p=4692"},"modified":"2013-05-03T09:40:25","modified_gmt":"2013-05-03T13:40:25","slug":"que-dit-la-constitution-chinoise-au-sujet-de-la-religion","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ac3m.org\/?p=4692","title":{"rendered":"Que dit la Constitution chinoise sur la religion ?"},"content":{"rendered":"
\n
\n

La Constitution chinoise est tr\u00e8s claire. Elle commence par quatre principes cardinaux auxquels la Chine ne peut pas se soustraire. La R\u00e9publique populaire et d\u00e9mocratique de Chine ne peut, premi\u00e8rement, qu\u2019accepter la dictature du prol\u00e9tariat, deuxi\u00e8mement, suivre la voie socialiste, troisi\u00e8mement, \u00eatre dirig\u00e9e par le Parti communiste, et quatri\u00e8mement, adopter les principes du marxisme-l\u00e9ninisme.<\/strong><\/span><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

\n

\"chine\"<\/a>De ces quatre grands piliers inamovibles du r\u00e9gime, les partisans du Parti communiste chinois se f\u00e9licitent, car ils attribuent \u00e0 ce dernier bien des m\u00e9rites : il a men\u00e9 la Chine sur la route de l\u2019ind\u00e9pendance nationale, de la reconnaissance internationale et du progr\u00e8s \u00e9conomique. Gr\u00e2ce \u00e0 la stabilit\u00e9 interne et \u00e0 la tr\u00e8s stricte discipline \u00e0 laquelle sont soumis les membres du Parti, celui-ci donne au pays une armature solide et l\u2019emp\u00eache de sombrer dans le d\u00e9sordre et la guerre civile. Le Parti communiste permet aux diff\u00e9rentes provinces de cet immense pays qu\u2019est la Chine de rester unies et solidaires dans les difficult\u00e9s, malgr\u00e9 une population compos\u00e9e de tant d\u2019ethnies diff\u00e9rentes. Finalement, et ce n\u2019est pas rien, il a rendu sa fiert\u00e9 au peuple chinois.<\/p>\n

Les accusateurs du Parti, quant \u00e0 eux, ne m\u00e2chent pas leurs mots : contr\u00f4le id\u00e9ologique s\u00e9v\u00e8re, mus\u00e8lement de la libert\u00e9 d\u2019expression, des libert\u00e9s syndicales, restrictions nombreuses de l\u2019usage d\u2019Internet, encadrement sourcilleux des m\u00e9dias, quasi-interdiction pour des \u00e9trangers de participer \u00e0 l\u2019information ou m\u00eame de s\u2019exprimer publiquement, r\u00e9pression au quotidien des religions et des minorit\u00e9s ethniques, volont\u00e9 ferme des plus hauts dirigeants chinois de maintenir \u00e0 tout prix le monopole du pouvoir au Parti communiste. Celui-ci est toujours et partout pr\u00e9sent, d\u2019une pr\u00e9sence \u00e9touffante et accaparante. Tout doit passer par ses fourches caudines et rien ne peut se faire sans lui. Il est l\u2019incarnation de l\u2019unique l\u00e9gitimit\u00e9 possible. Sa domination sans partage depuis plus de soixante ans engendre corruption, abus de pouvoir et d\u2019innombrables violations des droits de la personne. Il a commenc\u00e9 par \u00eatre l\u2019expression des classes sociales les plus pauvres de Chine mais, au fil des ans, s\u2019est transform\u00e9 pour devenir, aujourd\u2019hui, l\u2019instrument de la classe dominante.<\/p>\n

Dans ce contexte, chacun, au sein du Parti comme en dehors de lui, parle ouvertement de la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une r\u00e9forme du syst\u00e8me. Dans un pays qui n\u2019a pas connu d\u2019\u00c9tat de droit et au sein d\u2019une R\u00e9publique populaire qui, un temps au cours de son histoire, a pu se passer de Constitution ou l\u2019ignorer compl\u00e8tement, la r\u00e9forme passe certes par une refonte de la Constitution mais aussi par une mise \u00e0 plat de la place et du r\u00f4le du droit dans la soci\u00e9t\u00e9. Dans cette perspective, P\u00e9kin observe sans doute de pr\u00e8s ce qui se passe aujourd\u2019hui au Vietnam, o\u00f9 le pouvoir a initi\u00e9 une consultation publique au sujet de la refonte de la Constitution du pays et voit cette consultation lui \u00e9chapper, la soci\u00e9t\u00e9 civile \u2013 et notamment l\u2019\u00c9glise catholique \u2013 mettant en cause du r\u00f4le dirigeant du Parti communiste sur la politique et la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

L\u2019article ci-dessous, traduit par la r\u00e9daction d\u2019\u00c9glises d\u2019Asie<\/em>, pr\u00e9sente succinctement ce que dit la Constitution de la R\u00e9publique populaire de Chine<\/em> de la religion, et notamment le fait, souvent repris \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, que la loi chinoise interdit l\u2019instruction religieuse aux jeunes \u00e2g\u00e9s de moins de 18 ans. L\u2019auteur, Joann Pittman, a longuement v\u00e9cu \u00e0 P\u00e9kin et collabore aujourd\u2019hui \u00e0 China Source<\/em>. Bas\u00e9 aux \u00c9tats-Unis, fond\u00e9 en 1997, China Source<\/em> vise \u00e0 r\u00e9unir et rassembler informations et analyses concernant les communaut\u00e9s chr\u00e9tiennes de Chine. Son article \u00ab What Does the Chinese Constitution Say About Religion? \u00bb<\/em> est dat\u00e9 du 20 mars 2013.
\nQue dit la Constitution chinoise au sujet de la religion ?<\/strong><\/p>\n

par Joann Pitttmann<\/em><\/p>\n

Les id\u00e9es fausses abondent au sujet des dispositions concernant la religion qui sont inscrites dans la Constitution de la R\u00e9publique populaire de Chine. Le gouvernement affirme que \u00ab la libert\u00e9 de croyance religieuse \u00bb<\/em> est inscrite au c\u0153ur dans la Constitution. Et pourtant souvent, nous entendons que la Constitution interdit l\u2019enseignement de la religion aux personnes \u00e2g\u00e9es de moins de 18 ans. Il n\u2019est donc pas inint\u00e9ressant de jeter un \u0153il sur ce que la Constitution \u00e9nonce r\u00e9ellement au sujet de la religion et de la libert\u00e9 religieuse.<\/p>\n

Depuis sa fondation en 1949, la R\u00e9publique populaire de Chine a connu quatre textes constitutionnels diff\u00e9rents. La premi\u00e8re Constitution a \u00e9t\u00e9 ratifi\u00e9e en 1954 et a \u00e9nonc\u00e9 les principes directeurs, ainsi que l\u2019\u00e9tablissement des structures de l\u2019\u00c9tat et les droits et devoirs des citoyens. Une deuxi\u00e8me Constitution de la R\u00e9publique populaire de Chine a \u00e9t\u00e9 ratifi\u00e9e en 1975, puis une troisi\u00e8me version amend\u00e9e a \u00e9t\u00e9 ratifi\u00e9e en 1978. La Constitution actuelle de la R\u00e9publique populaire de Chine date de 1982 (et a fait l\u2019objet de r\u00e9visions en 1988, 1993, 1999 et 2004). Chacune de ces Constitutions refl\u00e8te les conditions politiques et sociales particuli\u00e8res qui avaient cours en Chine au moment de leur ratification.<\/p>\n

Chacune de ces Constitutions comporte un article qui traite des \u00ab croyances religieuses \u00bb<\/em>.<\/p>\n

L\u2019article 88 de la Constitution de 1954<\/strong> dispose : \u00ab Les citoyens de la R\u00e9publique populaire de Chine jouissent de la libert\u00e9 de leurs croyances religieuses. \u00bb<\/em>
\nPendant la R\u00e9volution culturelle, la Constitution a \u00e9t\u00e9 mise de c\u00f4t\u00e9 et Mao a gouvern\u00e9 par ordonnances. A la fin de la R\u00e9volution culturelle, la Constitution a \u00e9t\u00e9 reprise et r\u00e9vis\u00e9e.
\nL\u2019article 28 de la Constitution de 1975<\/strong> dispose : \u00ab Les citoyens jouissent de la libert\u00e9 de parole, d\u2019\u00e9criture, de presse, de r\u00e9union, d\u2019association, de d\u00e9fil\u00e9s, de manifestations et du droit de gr\u00e8ve et ils jouissent \u00e9galement de la libert\u00e9 de croire ou de ne pas croire et de propager l\u2019ath\u00e9isme. \u00bb<\/em>
\nL\u2019article 46 de la Constitution de 1978<\/strong> dispose : \u00ab Les citoyens jouissent de la libert\u00e9 de croire \u00e0 une religion ou de ne pas y croire et de propager l\u2019ath\u00e9isme. \u00bb<\/em>
\nL\u2019article 36 de la Constitution (actuelle) de 1982<\/strong> dispose : \u00ab Les citoyens de la R\u00e9publique populaire de Chine jouissent de la libert\u00e9 de croire \u00e0 une religion. Aucun organe de l\u2019\u00c9tat, aucun organisme public ou priv\u00e9 ne peut contraindre les citoyens \u00e0 croire ou \u00e0 ne pas croire \u00e0 une religion. L\u2019\u00c9tat prot\u00e8ge les activit\u00e9s religieuses normales. Personne ne peut, au nom d\u2019une religion, organiser des actions qui troublent l\u2019ordre public, qui nuisent \u00e0 la sant\u00e9 des citoyens ou qui entravent le syst\u00e8me \u00e9ducatif de l\u2019\u00c9tat. Les corps religieux et les affaires religieuses ne doivent pas \u00eatre l\u2019objet d\u2019une domination \u00e9trang\u00e8re. \u00bb<\/em><\/p>\n

Le point commun \u00e0 tous ces articles est de conf\u00e9rer le droit \u00e0 croire ou \u00e0 ne pas croire \u00e0 une religion. On constate aussi que l\u2019article 36 est le plus pr\u00e9cis de tous les articles au sujet des protections que la Constitution semble offrir aux citoyens. Ceux-ci ne peuvent pas \u00eatre contraints de croire \u00e0 une religion. Ceux qui croient \u00e0 une religion ne doivent pas \u00eatre l\u2019objet de mesures discriminatoires.<\/p>\n

Cependant, les dispositions de la seconde moiti\u00e9 de cet article 36 semblent infirmer ou du moins d\u00e9finir des limites \u00e0 la libert\u00e9 promise dans la premi\u00e8re partie. Apr\u00e8s avoir \u00e9nonc\u00e9 les libert\u00e9s reconnues aux citoyens, il est \u00e9crit en r\u00e9alit\u00e9 que l\u2019\u00c9tat peut fixer des limites \u00e0 la religion (r\u00e9glementation des activit\u00e9s religieuses \u00ab normales \u00bb<\/em>). L\u2019\u00c9tat est en position de d\u00e9terminer quelles sont les activit\u00e9s religieuses qui peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme \u00ab normales \u00bb<\/em>. L\u2019\u00c9tat doit fixer quelles activit\u00e9s sont consid\u00e9r\u00e9es perturbatrices de l\u2019ordre social, nuisent \u00e0 la sant\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 et interf\u00e8rent dans le syst\u00e8me \u00e9ducatif. Selon certains universitaires et juristes reconnus de Chine populaire, la premi\u00e8re partie de l\u2019article prot\u00e8ge effectivement la libert\u00e9 religieuse alors que la seconde moiti\u00e9 la restreint. (Et, s\u2019il m\u2019est permis d\u2019ajouter un commentaire : \u00ab rien n\u2019est tel qu\u2019il para\u00eet \u00eatre \u00bb<\/em>sur ce point).<\/p>\n

Cependant, en fin de compte, peu importe vraiment ce que la Constitution \u00e9nonce ou non car, dans le syst\u00e8me juridique en Chine, les tribunaux n\u2019ont pas le pouvoir d\u2019examiner la loi quant au fond. En d\u2019autres termes, ils ne peuvent s\u2019appuyer sur la Constitution quand ils ont \u00e0 juger de telle ou telle affaire. Cela leur est tout simplement impossible et doit donc \u00eatre tenu pour non pertinent.<\/p>\n

Comme je l\u2019ai pr\u00e9cis\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, cela fait des ann\u00e9es que nous entendons ou lisons que la Constitution chinoise interdit l\u2019enseignement de la religion aux jeunes de moins de 18 ans. La bonne nouvelle, comme nous pouvons le constater, est que ce n\u2019est pas vrai. La Constitution chinoise ne dit rien de tel. La mauvaise nouvelle, en revanche, est que cette interdiction figure bien dans le \u00ab Document n\u00b0 19 – Point de vue fondamental et politique relatif aux questions religieuses au cours de la p\u00e9riode socialiste de notre pays \u00bb<\/em>, diffus\u00e9 par le Conseil des affaires d\u2019\u00c9tat (le gouvernement) en 1982.<\/p>\n

Ce texte est un document d\u00e9taill\u00e9, faisant ressortir comment la religion peut \u00eatre pratiqu\u00e9e ou non dans la soci\u00e9t\u00e9. Il pr\u00e9cise : \u00ab Le pouvoir politique dans un \u00c9tat socialiste ne peut en aucune fa\u00e7on \u00eatre exerc\u00e9 pour promouvoir toute religion, ni \u00eatre exerc\u00e9 pour interdire toute religion, \u00e0 condition que ce soit une question de croyances et de pratiques religieuses normales. Parall\u00e8lement, la religion n\u2019a pas le droit de s\u2019immiscer dans les affaires juridiques ou administratives de l\u2019\u00c9tat, ni d\u2019intervenir dans les \u00e9coles ou dans l\u2019enseignement public. Il est absolument interdit de contraindre quiconque, particuli\u00e8rement les jeunes de moins de 18 ans, \u00e0 devenir membre d\u2019une \u00c9glise, \u00e0 devenir moine ou moniale bouddhiste, ou \u00e0 aller dans les temples ou les monast\u00e8res pour y \u00e9tudier l\u2019\u00c9criture sainte bouddhiste. \u00bb<\/em><\/p>\n

En 2005, le Conseil des affaires d\u2019\u00c9tat a promulgu\u00e9 un texte intitul\u00e9 \u00ab Dispositions relatives aux affaires religieuses \u00bb<\/em> dans lequel il indique plus pr\u00e9cis\u00e9ment de quelle mani\u00e8re les affaires religieuses doivent \u00eatre g\u00e9r\u00e9es en Chine. Il est int\u00e9ressant de noter que, dans ce dernier texte, il n\u2019est pas fait mention d\u2019interdictions concernant les moins de 18 ans.<\/p>\n

L\u2019article 2 \u00e9nonce : \u00ab Les citoyens jouissent de la libert\u00e9 de croyance religieuse. Aucun organisme ou individu ne peut contraindre des citoyens \u00e0 croire ou \u00e0 ne pas croire \u00e0 une religion quelle qu\u2019elle soit. Il ne peut pas non plus y avoir de discrimination envers des citoyens qui ont une croyance religieuse (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9s comme citoyens religieux) ou envers des citoyens qui n\u2019en ont pas (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9s comme des citoyens non croyants). Les citoyens religieux et les citoyens non croyants doivent se respecter mutuellement et vivre en bonne entente, de m\u00eame que les citoyens qui croient \u00e0 diff\u00e9rentes religions. \u00bb<\/em><\/p>\n

L\u2019article 3 \u00e9nonce : \u00ab L\u2019\u00c9tat, en conformit\u00e9 avec la loi, prot\u00e8ge les activit\u00e9s religieuses normales et garantit les droits l\u00e9gaux ainsi que les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes des corps religieux, des lieux pour les activit\u00e9s religieuses et des citoyens religieux. Les corps religieux, les lieux pour les activit\u00e9s religieuses et les citoyens religieux doivent se conformer aux termes de la Constitution, aux lois, aux dispositions et aux r\u00e8glements pour pr\u00e9server l\u2019unit\u00e9 du pays, la solidarit\u00e9 nationale et la stabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9. Aucune organisation ou individu ne peut tirer profit de la religion pour d\u00e9clencher des mouvements qui troublent l\u2019ordre public, nuisent \u00e0 la sant\u00e9, ou s\u2019immiscent dans le syst\u00e8me \u00e9ducatif de l\u2019\u00c9tat ou dans tout autre activit\u00e9 qui causerait du tort \u00e0 l\u2019\u00c9tat, aux int\u00e9r\u00eats publics ou \u00e0 l\u2019exercice des droits l\u00e9gitimes des citoyens. \u00bb<\/em><\/p>\n

En d\u2019autres termes, les Chinois peuvent croire ce qu\u2019ils veulent, mais l\u2019Etat se r\u00e9serve le droit de mettre des limites \u00e0 la pratique de leur religion.<\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La Constitution chinoise est tr\u00e8s claire. Elle commence par quatre principes cardinaux auxquels la Chine ne peut pas se soustraire. La R\u00e9publique populaire et d\u00e9mocratique de Chine ne peut, premi\u00e8rement, qu\u2019accepter la dictature du prol\u00e9tariat, deuxi\u00e8mement, suivre la voie socialiste, troisi\u00e8mement, \u00eatre dirig\u00e9e par le Parti communiste, et quatri\u00e8mement, adopter les principes du marxisme-l\u00e9ninisme. De […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[128,14],"tags":[112,25],"class_list":["post-4692","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-religions","category-societe","tag-liberte-religieuse","tag-societe-2"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ac3m.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4692","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ac3m.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ac3m.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ac3m.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ac3m.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=4692"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/www.ac3m.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4692\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4755,"href":"https:\/\/www.ac3m.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4692\/revisions\/4755"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ac3m.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=4692"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ac3m.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=4692"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ac3m.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=4692"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}